994346 résultats trouvés
- Question écrite n° 113677 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 19/12/2006
- ministères et secrétariats d'État - site Internet - polygamie. référence. suppression.
- Question écrite n° 9159 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 23/12/2002
- impôts locaux - taxe professionnelle - calcul. entreprises sous-traitantes.
- Question écrite n° 46875 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 21/09/2004
- sécurité routière - accidents - conduite sans permis et sans assurance.
- Question écrite n° 50890 de Mme Christiane Taubira
- Date de dépôt : 16/11/2004
- santé - drépanocytose - prise en charge.
- Question au Gouvernement n° 2372 de M. Alain Joyandet
- Date de dépôt : 07/12/2005
- presse et livres - quotidiens - aides de l'État.
- Question écrite n° 66248 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 31/05/2005
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - équivalence des diplômes. politiques communautaires.
- Question écrite n° 44238 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 20/07/2004
- télécommunications - Internet - accès. ADSL. zones rurales.
- Question écrite n° 100 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 08/07/2002
- retraites : généralités - paiement des pensions - ressortissants français ayant travaillé en Algérie.
- Question écrite n° 86856 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 28/02/2006
- ministères et secrétariats d'État - cohésion sociale et parité : personnel - absentéisme. statistiques.
- Question écrite n° 40346 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 01/06/2004
- handicapés - CAT - travailleurs. statut.
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