1499093 résultats trouvés
- Question écrite n° 64303 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 23/07/2001
- enseignement supérieur - CAPES - sciences économiques et sociales. nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 19887 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 05/10/1998
- enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie.
- Question écrite n° 20973 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 02/11/1998
- établissements de santé - personnel - infirmiers. aides opératoires. qualification.
- Question écrite n° 5099 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 20/10/1997
- postes - agences postales - maintien. zones rurales.
- Question écrite n° 38796 de M. Bernard Birsinger
- Date de dépôt : 13/12/1999
- institutions sociales et médico-sociales - personnel - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 5667 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 03/11/1997
- emploi - emplois jeunes - gendarmerie.
- Question écrite n° 10677 de M. Alain Tourret
- Date de dépôt : 23/02/1998
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. conseillers d'éducation.
- Question écrite n° 5128 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 20/10/1997
- sécurité sociale - CSG - augmentation. conséquences. travailleurs indépendants.
- Question écrite n° 42120 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 21/02/2000
- outre-mer - DOM : Réunion - animaux. chiens errants. lutte et prévention.
- Question écrite n° 57877 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 12/02/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - jeunesse et sports : personnel - travailleurs handicapés. insertion professionnelle. statistiques.
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