1499062 résultats trouvés
- Question écrite n° 33183 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 26/07/1999
- agriculture - contrats territoriaux d'exploitation - mise en place.
- Question écrite n° 41448 de M. Jean-François Mattei
- Date de dépôt : 07/02/2000
- automobiles et cycles - cyclomoteurs - immatriculation.
- Question écrite n° 42693 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 06/03/2000
- professions de santé - infirmiers - exercice de la profession.
- Question écrite n° 11570 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 16/03/1998
- assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - maîtrise des dépenses de santé. médicaments.
- Question écrite n° 3170 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/09/1997
- anciens combattants et victimes de guerre - titre de reconnaissance de la Nation - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
- Question écrite n° 62949 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 25/06/2001
- propriété intellectuelle - brevets - logiciels. réglementation.
- Question écrite n° 15457 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 08/06/1998
- audiovisuel et communication - télévision - chaînes publiques. perspectives.
- Question écrite n° 14374 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 11/05/1998
- environnement - politiques communautaires - protection de la nature. réseau Natura 2000. mise en oeuvre. conséquences. chasseurs.
- Question écrite n° 13124 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 13/04/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - économie et finances : INSEE - statistiques. déclarations annuelles des données sociales. droit d'accès. collectivités territoriales.
- Question orale sans débat n° 556 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 18/01/1999
- recherche - IFREMER - équipements. renouvellement.
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