994346 résultats trouvés
- Question écrite n° 27738 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 03/11/2003
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - hydrocarbures. moyens d'intervention. renforcement.
- Question écrite n° 46488 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 14/09/2004
- Parlement - ordre du jour - inscription. projet de loi tendant à l'adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports.
- Question écrite n° 91629 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 11/04/2006
- impôt sur le revenu - déclarations - Internet. perspectives.
- Question écrite n° 122357 de Mme Marcelle Ramonet
- Date de dépôt : 24/04/2007
- retraites : généralités - âge de la retraite - enseignants. départs en cours d'année. conséquences.
- Question écrite n° 48072 de M. Bernard Carayon
- Date de dépôt : 05/10/2004
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. transports routiers.
- Question écrite n° 32627 de M. Gérard Léonard
- Date de dépôt : 27/01/2004
- administration - services déconcentrés - directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports. suppression. perspectives.
- Question écrite n° 25207 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 22/09/2003
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - enquêtes publiques. réglementation.
- Question écrite n° 18849 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 26/05/2003
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention.
- Question écrite n° 82041 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 27/12/2005
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - oeuvres multimédia. reproduction.
- Question écrite n° 114451 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- État - Constitution - article 37-1. expérimentation. statistiques.
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