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Question écrite n° 2146 de Mme Annie Chapelier
Date de dépôt : 17/10/2017
sports - BAPAAT « loisirs de pleine nature » mention spéléo - BAPAAT « loisirs de pleine nature » mention spéléo
Question écrite n° 1954 de M. Florent Boudié
Date de dépôt : 17/10/2017
anciens combattants et victimes de guerre - Anciens combattants - Anciens combattants
Question écrite n° 2081 de M. Sébastien Huyghe
Date de dépôt : 17/10/2017
maladies - Recherche sur les causes et traitements de la cystite interstitielle - Recherche sur les causes et traitements de la cystite interstitielle
Question écrite n° 2005 de M. Alexandre Holroyd
Date de dépôt : 17/10/2017
enfants - Alerte sur l'état des droits de l'enfant - Alerte sur l'état des droits de l'enfant
Question écrite n° 1989 de Mme Barbara Pompili
Date de dépôt : 17/10/2017
élections et référendums - Amélioration du vote par procuration - Amélioration du vote par procuration
Question écrite n° 2127 de M. Jacques Cattin
Date de dépôt : 17/10/2017
professions judiciaires et juridiques - Clerc de notariat - Clerc de notariat
Question écrite n° 1968 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 17/10/2017
chambres consulaires - CCI : contre une diminution de la taxe pour frais de chambre (TFC) - CCI : contre une diminution de la taxe pour frais de chambre (TFC)
Question écrite n° 2095 de Mme Laurianne Rossi
Date de dépôt : 17/10/2017
personnes handicapées - AAH : déconjugalisation des ressources et révision des plafonds applicables - AAH : déconjugalisation des ressources et révision des plafonds applicables
Question écrite n° 2062 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 17/10/2017
logement - Baisse de l'aide personnalisée au logement et des ressources des organismes - Baisse de l'aide personnalisée au logement et des ressources des organismes
Question écrite n° 2143 de M. Philippe Chalumeau
Date de dépôt : 17/10/2017
sécurité routière - Lutte contre l'insécurité routière : quelles mesures ? - Lutte contre l'insécurité routière : quelles mesures ?