1494251 résultats trouvés
- Amendement n°140 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381)
- Date de dépôt : 01/07/2005
- Amendement de M. Novelli, rapporteur au nom de la commission des finances, saisie pour avis - APRES L'ARTICLE 22 - Non renseigné
- Amendement n°192 - GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS - (n° 2977)
- Date de dépôt : 06/04/2006
- Amendement de M. Dumont - ARTICLE 3 - Non renseigné
- Amendement n°76 - CONFIANCE ET MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE - (n° 2249)
- Date de dépôt : 28/05/2005
- Amendement de le Gouvernement - APRES L'ARTICLE 15 - Non renseigné
- Amendement n°39 - MODERNISATION DE LA DIFFUSION AUDIOVISUELLE ET TÉLÉVISION DU FUTUR - (n° 3460)
- Date de dépôt : 25/01/2007
- Amendement de M. Hamelin, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles Mme Billard, MM. Bloche, Françaix, Giro, Mme Gruny, MM. Heinrich, Le Ridant, Mathus, Nayrou, Richard et Ueberschlag - Après l'article 5 - Adopté
- Amendement n°573 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR LE LOGEMENT - (n° 2709 rectifié
- Date de dépôt : 13/01/2006
- Amendement de M. Grand - - Non renseigné
- Amendement n°170 - LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE - (n° 2784 rectifié)
- Date de dépôt : 24/02/2006
- Amendement de M. Dubernard, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles - ARTICLE 15 - Non renseigné
- Amendement n°325 - LOI D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE (Deuxième lecture) - (n° 1669)
- Date de dépôt : 22/03/2005
- Amendement de M. Daniel PAUL et les membres du groupe Communistes et Républicains - ARTICLE PREMIER SEPTIES C - Non renseigné
- Amendement n°271 - LOI DE FINANCES POUR 2007 - (n° 3341) (Seconde partie)
- Date de dépôt : 15/11/2006
- Amendement de M. Carrez, Rapporteur général au nom de la commission des finances et M. Emmanuelli - Après l'article 40 - Adopté
- Amendement n°413 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381)
- Date de dépôt : 04/07/2005
- Amendement de M. Poignant, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques, et M. Feneuil - ARTICLE 12 - Non renseigné
- Amendement n°232 - TRANSPARENCE ET SÉCURITÉ EN MATIÈRE NUCLÉAIRE - (n° 2943)
- Date de dépôt : 27/03/2006
- Amendement de MM. Le Déaut, Dosé, Brottes, Bataille et les membres du groupe Socialiste - à l'ARTICLE 4 - Non renseigné
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