978053 résultats trouvés
- Question écrite n° 62018 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 05/04/2005
- commerce et artisanat - aides de l'État - baisses d'activité liées à des travaux publics.
- Question écrite n° 86906 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/02/2006
- associations - perspectives - représentation. Conseil économique et social.
- Question écrite n° 6858 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 18/11/2002
- propriété intellectuelle - brevets - brevets européens. traduction en français. maintien.
- Question écrite n° 37483 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 13/04/2004
- ministères et secrétariats d'État - fonction publique : personnel - formation continue. statistiques.
- Question écrite n° 113595 de M. Léon Vachet
- Date de dépôt : 19/12/2006
- agriculture - PAC - aides. versement. délais.
- Question écrite n° 43871 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 13/07/2004
- déchets, pollution et nuisances - air - qualité. perspectives.
- Question écrite n° 63985 de M. Jean-Pierre Door
- Date de dépôt : 26/04/2005
- chasse et pêche - pêche - réglementation. cours d'eau. définition juridique.
- Question écrite n° 3590 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 30/09/2002
- entreprises - gestion - formalités administratives. simplification.
- Question écrite n° 60320 de M. Philippe Dubourg
- Date de dépôt : 15/03/2005
- bâtiment et travaux publics - construction - piscines privées. normes de sécurité.
- Question écrite n° 70213 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 19/07/2005
- archives et bibliothèques - Bibliothèque nationale de France - collections. sécurité. bilan et perspectives.
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