989706 résultats trouvés
- Question écrite n° 25542 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 29/09/2003
- arts et spectacles - danse - centre national. bilan.
- Question écrite n° 73309 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 13/09/2005
- énergie et carburants - fioul - fioul domestique. aide à la cuve. bénéficiaires.
- Question écrite n° 57546 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 15/02/2005
- personnes âgées - établissements d'accueil - soins infirmiers. tarification.
- Question écrite n° 17173 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 21/04/2003
- enseignement supérieur : personnel - assistants et vacataires - carrière. revalorisation.
- Question écrite n° 41989 de M. Daniel Mach
- Date de dépôt : 22/06/2004
- taxes parafiscales - redevance audiovisuelle - procédure déclarative. simplification.
- Question écrite n° 33276 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 10/02/2004
- santé - maladies rares - prise en charge. agénésie dentaire.
- Question écrite n° 56464 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 01/02/2005
- télécommunications - téléphone - abonnement. tarifs.
- Question au Gouvernement n° 2894 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 11/10/2006
- politique extérieure - Russie - journaliste assassinée. enquête.
- Question écrite n° 86032 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 14/02/2006
- grandes écoles - école nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement - diplômés. statistiques.
- Question écrite n° 26595 de M. Jean-Claude Beauchaud
- Date de dépôt : 20/10/2003
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
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