989706 résultats trouvés
- Question écrite n° 111655 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 28/11/2006
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - équipements de chauffage. champ d'application.
- Question écrite n° 122650 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 01/05/2007
- santé - cures - thermalisme. développement.
- Question écrite n° 25011 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 22/09/2003
- cours d'eau, étangs et lacs - aménagement et protection - barrage de grande retenue. Sud-Ouest. perspectives.
- Question écrite n° 104812 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 26/09/2006
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - modulation. mise en oeuvre. modalités.
- Question au Gouvernement n° 643 de M. Didier Julia
- Date de dépôt : 22/05/2003
- établissements de santé - services d'urgence - fonctionnement.
- Question écrite n° 19144 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 26/05/2003
- agriculture - fruits et légumes - gels tardifs. aides de l'État.
- Question écrite n° 108088 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 31/10/2006
- déchets, pollution et nuisances - air - lutte et prévention.
- Question écrite n° 88196 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 07/03/2006
- enseignement - examens et concours - organisation. perspectives.
- Question écrite n° 76537 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 25/10/2005
- étrangers - enfants - institution de la Kafala. conséquences.
- Question écrite n° 54189 de M. François-Xavier Villain
- Date de dépôt : 21/12/2004
- marchés publics - UGAP - fournitures de bureau. recours exclusif. conséquences.
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