1489601 résultats trouvés
- Question écrite n° 85929 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/02/2006
- enseignement supérieur - universités - politiques communautaires. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 69791 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 12/07/2005
- transports ferroviaires - ligne Verdun Saint-Hilaire Reims - réouverture.
- Question écrite n° 3409 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 30/09/2002
- traités et conventions - avenant à l'accord sur la circulation, l'emploi et le séjour des ressortissants algériens et de leurs familles - ratification.
- Question écrite n° 6137 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 11/11/2002
- impôts et taxes - taxe sur les tabacs - hausse. conséquences.
- Question écrite n° 74486 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 27/09/2005
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. VRP.
- Question écrite n° 72506 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 30/08/2005
- syndicats - droits syndicaux - caisses d'épargne. perspectives.
- Question écrite n° 101656 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 08/08/2006
- sécurité sociale - carte - Sesam Vitale. enfants. inscription. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 642 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 22/07/2002
- fonction publique hospitalière - techniciens de laboratoire - statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 39629 de M. Dominique Tian
- Date de dépôt : 18/05/2004
- transports aériens - tarifs - personnes souffrant d'insuffisance respiratoire.
- Question écrite n° 11261 de M. Daniel Prévost
- Date de dépôt : 03/02/2003
- sang et organes humains - organes humains - donneurs vivants. réglementation.
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