975424 résultats trouvés
- Question écrite n° 35183 de Mme Danielle Bousquet
- Date de dépôt : 09/03/2004
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 45687 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 10/08/2004
- audiovisuel et communication - télévision - chaînes hertziennes. diffusion. perspectives.
- Question écrite n° 60090 de M. André Flajolet
- Date de dépôt : 15/03/2005
- professions sociales - aides à domicile - revendications.
- Question écrite n° 14619 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 24/03/2003
- enseignement maternel et primaire - fonctionnement - effectifs de personnel. enseignants. Ain.
- Question écrite n° 15347 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 31/03/2003
- établissements de santé - zones rurales - directeurs. recrutement.
- Question écrite n° 24489 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 08/09/2003
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 96571 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 13/06/2006
- prestations familiales - prestation d'accueil du jeune enfant - modalités. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 107353 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/10/2006
- enseignement secondaire - programmes - philosophie.
- Question écrite n° 76546 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 25/10/2005
- étrangers - reconduite aux frontières - statistiques. Arabie saoudite.
- Question écrite n° 120708 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 20/03/2007
- enseignement secondaire - fonctionnement - effectifs de personnel. psychologues scolaires.
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