1503758 résultats trouvés
- Question écrite n° 49855 de M. Pascal Clément
- Date de dépôt : 07/08/2000
- transports ferroviaires - transport de marchandises - bois. tarifs.
- Question écrite n° 74333 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 18/03/2002
- commerce extérieur - commerce intracommunautaire - concessionnaires automobiles. réglementation.
- Question écrite n° 67741 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 22/10/2001
- élevage - bovins - aides de l'Etat.
- Question écrite n° 42456 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 28/02/2000
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - annuités liquidables - anciens combattants d'Afrique du Nord. bénéfice de campagne double.
- Question écrite n° 62574 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 18/06/2001
- handicapés - autistes - intégration en milieu scolaire.
- Question écrite n° 50806 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 11/09/2000
- transports aériens - accidents - lutte et prévention.
- Question écrite n° 65772 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 10/09/2001
- Union européenne - élargissement - Turquie. candidature. droits de l'homme. respect.
- Question écrite n° 16712 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 06/07/1998
- jeunes - délinquance - lutte et prévention.
- Question écrite n° 41327 de M. Jean Leonetti
- Date de dépôt : 07/02/2000
- assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - maîtrise des dépenses de santé. professions de santé. consultation. bilan.
- Question écrite n° 5656 de M. Jean Louis Masson
- Date de dépôt : 03/11/1997
- enseignement supérieur - fonctionnement - installations sportives.
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