991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 12117 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 17/02/2003
- ministères et secrétariats d'État - développement durable : personnel - travailleurs handicapés. insertion professionnelle. statistiques.
- Question écrite n° 116838 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 23/01/2007
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 62246 de M. Jean-Pierre Grand
- Date de dépôt : 12/04/2005
- énergie et carburants - gaz - conduites en fonte. remplacement. perspectives.
- Question écrite n° 122408 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 24/04/2007
- pharmacie et médicaments - officines - collecte. médicaments non utilisés. interdiction. conséquences.
- Question écrite n° 101677 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 08/08/2006
- sécurité publique - plans de prévention des risques - délocalisations. modalités d'information.
- Question écrite n° 5941 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 04/11/2002
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - politique à l'égard des retraités - égalité des sexes.
- Question écrite n° 66618 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 07/06/2005
- politique extérieure - aide humanitaire - mortalité infantile. lutte et prévention.
- Question écrite n° 102952 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 05/09/2006
- personnes âgées - politique de la vieillesse - plan solidarité grand âge. perspectives.
- Question écrite n° 111861 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 05/12/2006
- impôts et taxes - assujettissement - entreprises du bâtiment. activités mixtes. réglementation.
- Question écrite n° 30752 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 22/12/2003
- télécommunications - téléphone - tarifs. réglementation.
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