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- Question écrite n° 1408 de Mme Agnès Thill
- Date de dépôt : 26/09/2017
- santé - Lutte contre les cancers pédiatriques - Lutte contre les cancers pédiatriques
- Question écrite n° 1343 de M. Jean-Charles Taugourdeau
- Date de dépôt : 26/09/2017
- impôts et taxes - Plans d'épargne logement (PEL) - Plans d'épargne logement (PEL)
- Question écrite n° 1378 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 26/09/2017
- pharmacie et médicaments - Sécurité sanitaire - Sécurité sanitaire
- Question écrite n° 1430 de M. Raphaël Schellenberger
- Date de dépôt : 26/09/2017
- sécurité sociale - Régime de santé : travailleurs frontaliers en situation d'affiliation simultanée - Régime de santé : travailleurs frontaliers en situation d'affiliation simultanée
- Question écrite n° 1324 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 26/09/2017
- impôt de solidarité sur la fortune - Réforme de l'ISF - Réforme de l'ISF
- Question écrite n° 1292 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 26/09/2017
- énergie et carburants - Réglementation - Réglementation
- Question écrite n° 1359 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 26/09/2017
- outre-mer - Maintien et revalorisation des crédits CIOM au sein du POSEI - Maintien et revalorisation des crédits CIOM au sein du POSEI
- Question écrite n° 1405 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
- Date de dépôt : 26/09/2017
- sang et organes humains - Traçabilité du plasma - Traçabilité du plasma
- Question écrite n° 1340 de M. Benoit Simian
- Date de dépôt : 26/09/2017
- impôts et taxes - Mesure incitative pour une viticulture raisonnée - Mesure incitative pour une viticulture raisonnée
- Question écrite n° 1375 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 26/09/2017
- pharmacie et médicaments - Levothyrox - Levothyrox
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