Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5205 de M. Michel Zumkeller: Date de dépôt : 06/02/2018; professions de santé - Place des infirmiers dans l'organisation de la vaccination - Place des infirmiers dans l'organisation de la vaccination
Question écrite n° 5173 de Mme Laurence Vanceunebrock: Date de dépôt : 06/02/2018; personnes handicapées - Les centres ressources autisme - Les centres ressources autisme
Question écrite n° 5032 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 06/02/2018; archives et bibliothèques - Bibliothèques publiques - Bibliothèques publiques
Question écrite n° 5067 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 06/02/2018; donations et successions - Réservistes droits sociaux - Réservistes droits sociaux
Question écrite n° 5221 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 06/02/2018; santé - Centres de santé à but non lucratif - Centres de santé à but non lucratif
Question écrite n° 5256 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 06/02/2018; transports urbains - Réalisation échangeur autoroutier Connerré - Réalisation échangeur autoroutier Connerré
Question écrite n° 5148 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 06/02/2018; lieux de privation de liberté - Téléphones cellulaires milieu carcéral - Téléphones cellulaires milieu carcéral
Question écrite n° 5115 de Mme Catherine Fabre: Date de dépôt : 06/02/2018; fonctionnaires et agents publics - Indemnité kilométrique vélo pour les agents de la fonction publique - Indemnité kilométrique vélo pour les agents de la fonction publique
Question écrite n° 5083 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 06/02/2018; enseignement agricole - Article 29 du décret 89-406 - modification demandée et rejetée - Article 29 du décret 89-406 - modification demandée et rejetée
Question écrite n° 5199 de M. Jacques Marilossian: Date de dépôt : 06/02/2018; professions de santé - L'ostéopathie dans la politique de prévention de santé - L'ostéopathie dans la politique de prévention de santé