966252 résultats trouvés
- Question écrite n° 52837 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 23/10/2000
- établissements de santé - équipements - imagerie par résonance magnétique.
- Question écrite n° 3530 de M. Pierre Albertini
- Date de dépôt : 22/09/1997
- postes - courrier - acheminement et distribution. coût. aides de l'Etat. presse agricole.
- Question écrite n° 10089 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 16/02/1998
- système pénitentiaire - détenus - ateliers de production. conséquences. secteur privé.
- Question écrite n° 26161 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 01/03/1999
- élevage - chevaux de course - entraîneurs. statut social et fiscal.
- Question écrite n° 23462 de M. Jean Besson
- Date de dépôt : 28/12/1998
- enseignement maternel et primaire - élèves - accueil matinal. statut de centres de loisirs. maintien.
- Question écrite n° 73374 de M. Jean-Claude Thomas
- Date de dépôt : 25/02/2002
- déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. nitrates. seuil de nocivité.
- Question écrite n° 24757 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 01/02/1999
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - recrutement. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 34 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 02/10/1997
- travail - durée du travail - réduction.
- Question au Gouvernement n° 2441 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 29/11/2000
- énergie et carburants - politique de l'énergie - perspectives.
- Question écrite n° 32022 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 28/06/1999
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - spécificité. maintien.
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