973403 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2164 de M. Olivier Jardé
- Date de dépôt : 30/06/2005
- personnes âgées - soins et maintien à domicile - perspectives.
- Question écrite n° 23628 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 18/08/2003
- consommation - crédit - surendettement. statistiques. Aisne.
- Question au Gouvernement n° 1576 de M. Yves Censi
- Date de dépôt : 20/10/2004
- politique extérieure - Chine - relations culturelles.
- Question écrite n° 70334 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 19/07/2005
- finances publiques - lois de finances - Cour des comptes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 94534 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 16/05/2006
- emploi - jeunes - quartiers défavorisés. perspectives.
- Question écrite n° 17597 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 05/05/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 104936 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 26/09/2006
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - revalorisation.
- Question écrite n° 83418 de M. Yves Fromion
- Date de dépôt : 17/01/2006
- ventes et échanges - brocantes - réglementation.
- Question orale sans débat n° 735 de M. Frédéric Dutoit
- Date de dépôt : 18/05/2004
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. Marseille.
- Question écrite n° 95334 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 23/05/2006
- travail - congé de maladie - sorties. réglementation.
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