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- Question écrite n° 33441 de M. Bernard Madrelle
- Date de dépôt : 10/02/2004
- patrimoine culturel - armes de collection - détention. réglementation.
- Question écrite n° 74238 de M. Henri Emmanuelli
- Date de dépôt : 27/09/2005
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- Question écrite n° 26694 de M. Denis Jacquat
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- assurance maladie maternité : prestations - frais pharmaceutiques - remboursement. médicaments homéopathiques.
- Question écrite n° 27877 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 03/11/2003
- aménagement du territoire - CIADT - perspectives.
- Question écrite n° 16618 de M. Bernard Madrelle
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- ministères et secrétariats d'État - recherche : budget - crédits pour 2003.
- Question écrite n° 87638 de M. Bernard Roman
- Date de dépôt : 07/03/2006
- assurance maladie maternité : généralités - réforme - choix du médecin traitant. conséquences. bénéficiaires de la CMU.
- Question écrite n° 44477 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 27/07/2004
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 3210 de M. Philippe Tourtelier
- Date de dépôt : 23/09/2002
- agriculture - contrats territoriaux d'exploitation - perspectives.
- Question écrite n° 73798 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/09/2005
- énergie et carburants - économies d'énergie - réacteurs haute température. perspectives.
- Question écrite n° 61403 de Mme Bernadette Païx
- Date de dépôt : 29/03/2005
- cours d'eau, étangs et lacs - domaine public - pêche au filet. perspectives.
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