Résultats de la recherche

959460 résultats trouvés

Question écrite n° 84837 de M. Hugues Martin
Date de dépôt : 07/02/2006
tourisme et loisirs - chambres d'hôtes - réglementation.
Question écrite n° 67255 de M. Jérôme Rivière
Date de dépôt : 14/06/2005
télécommunications - Internet - haut débit. connexions. zones rurales.
Question écrite n° 64724 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
Date de dépôt : 10/05/2005
établissements de santé - établissements privés à but non lucratif - charges sociales. conséquences.
Question écrite n° 98476 de Mme Martine Lignières-Cassou
Date de dépôt : 27/06/2006
Parlement - questions écrites - réponses. délais.
Question écrite n° 72297 de M. Denis Jacquat
Date de dépôt : 16/08/2005
déchets, pollution et nuisances - graffiti - poursuites judiciaires. indemnisation des victimes.
Question écrite n° 94149 de M. Henri Sicre
Date de dépôt : 09/05/2006
santé - schizophrénie - prise en charge.
Question écrite n° 17818 de M. Gilbert Le Bris
Date de dépôt : 12/05/2003
fonction publique territoriale - centres de gestion - assimilation à des communes. personnel. statut.
Question écrite n° 53728 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 21/12/2004
défense - réserve - généraux de brigade de l'armée de terre. statistiques.
Question écrite n° 18504 de M. Jean-Paul Dupré
Date de dépôt : 19/05/2003
audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires.
Question écrite n° 70192 de M. Thierry Mariani
Date de dépôt : 19/07/2005
santé - sida - procréation. perspectives.