Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5064 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 06/02/2018; culture - Valorisation de l'œuvre de François-René de Chateaubriand - Valorisation de l'œuvre de François-René de Chateaubriand
Question écrite n° 5099 de Mme Danièle Obono: Date de dépôt : 06/02/2018; étrangers - Financement des ateliers sociolinguistiques - Financement des ateliers sociolinguistiques
Question écrite n° 5029 de Mme Émilie Guerel: Date de dépôt : 06/02/2018; animaux - Reproduction des orques et dauphins en captivité - Reproduction des orques et dauphins en captivité
Question écrite n° 5216 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 06/02/2018; retraites : régime agricole - Situation des exploitants agricoles retraités et des conjoints d'exploitation - Situation des exploitants agricoles retraités et des conjoints d'exploitation
Question écrite n° 5151 de M. Jean-Luc Fugit: Date de dépôt : 06/02/2018; marchés publics - Produits biologiques dans les cantines et marchés publics - Produits biologiques dans les cantines et marchés publics
Question écrite n° 5186 de Mme Liliana Tanguy: Date de dépôt : 06/02/2018; pollution - Pollution de l'air - Pollution de l'air
Question écrite n° 5045 de M. Jean-Michel Mis: Date de dépôt : 06/02/2018; banques et établissements financiers - Frais bancaires - Frais bancaires
Question écrite n° 5232 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 06/02/2018; sécurité des biens et des personnes - Augmentation des agressions de sapeurs-pompiers lors des interventions - Augmentation des agressions de sapeurs-pompiers lors des interventions
Question écrite n° 5126 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 06/02/2018; impôts et taxes - Contribution FNGIR - Difficultés budgétaires - Compensation CET - Contribution FNGIR - Difficultés budgétaires - Compensation CET
Question écrite n° 5061 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 06/02/2018; consommation - Lutte contre le démarchage téléphonique - Lutte contre le démarchage téléphonique