989706 résultats trouvés
- Question écrite n° 69525 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 12/07/2005
- culture - politique culturelle - rencontres pour l'Europe de la culture. bilan.
- Question écrite n° 85312 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 07/02/2006
- ministères et secrétariats d'État - transports, équipement, tourisme et mer : fonctionnement - gestion des bases aériennes. perspectives.
- Question écrite n° 118036 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 13/02/2007
- personnes âgées - politique de la vieillesse - plan solidarité grand âge. financement.
- Question écrite n° 36913 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/04/2004
- système pénitentiaire - détenus - droit d'expression. apologie du terrorisme. interdiction.
- Question écrite n° 37020 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 06/04/2004
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - montant des pensions - péréquation catégorielle. enseignement.
- Question écrite n° 51401 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 23/11/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - personnel. rémunérations. perspectives.
- Question écrite n° 19885 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 09/06/2003
- institutions sociales et médico-sociales - CHRS - financement.
- Question écrite n° 47611 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 28/09/2004
- énergie et carburants - énergie éolienne - réglementation.
- Question écrite n° 111784 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 28/11/2006
- énergie et carburants - énergie éolienne - implantation d'éoliennes. réglementation.
- Question écrite n° 75481 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 11/10/2005
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages. traitement. financement.
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