966252 résultats trouvés
- Question écrite n° 41567 de M. Michel Grégoire
- Date de dépôt : 14/02/2000
- handicapés - personnes âgées - structures d'accueil. création.
- Question écrite n° 43350 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 20/03/2000
- eau - Suez-Lyonnaise des eaux - emploi et activité.
- Question écrite n° 57509 de M. André Berthol
- Date de dépôt : 05/02/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite du combattant - pensions de réversion.
- Question écrite n° 2234 de M. Patrick Malavieille
- Date de dépôt : 18/08/1997
- enseignement supérieur - CAPES - occitan. concours. nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 25057 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 08/02/1999
- risques professionnels - maladies professionnelles - délai de réserve. réglementation.
- Question écrite n° 37956 de M. Dominique Baert
- Date de dépôt : 29/11/1999
- postes - bureaux de poste - postes Minitel. maintien.
- Question écrite n° 4491 de Mme Danielle Bousquet
- Date de dépôt : 13/10/1997
- professions de santé - infirmiers - exercice de la profession.
- Question au Gouvernement n° 784 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 07/10/1998
- transports urbains - fonctionnement - Ile-de-France.
- Question écrite n° 62856 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 25/06/2001
- TVA - taux - produits de confort. incontinence.
- Question écrite n° 57123 de M. Jean-Yves Le Déaut
- Date de dépôt : 29/01/2001
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : annuités liquidables - agents communaux ayant intégré le corps des sapeurs-pompiers professionnels.
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