959433 résultats trouvés
- Question écrite n° 18504 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 19/05/2003
- audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires.
- Question écrite n° 70192 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 19/07/2005
- santé - sida - procréation. perspectives.
- Question écrite n° 105704 de M. Philippe Rouault
- Date de dépôt : 03/10/2006
- santé - maladie d'Alzheimer - cause nationale. perspectives.
- Question écrite n° 6797 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 18/11/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 70331 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 19/07/2005
- papiers d'identité - falsification - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 43740 de M. Jean-Paul Garraud
- Date de dépôt : 13/07/2004
- droit pénal - agressions sexuelles - récidive. lutte et prévention.
- Question écrite n° 11759 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 10/02/2003
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - calcul des pensions - gendarmerie. indemnité de sujétion spéciale. prise en compte.
- Question écrite n° 111868 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 05/12/2006
- patrimoine culturel - orgues - création. coûts. statistiques.
- Question écrite n° 21599 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 07/07/2003
- chômage : indemnisation - professionnels du spectacle - intermittents.
- Question écrite n° 119124 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 27/02/2007
- recherche - médecine - comité de protection des personnes. missions.
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