Résultats de la recherche - Assemblée nationale

975424 résultats trouvés

Question écrite n° 5059 de Mme Aude Bono-Vandorme: Date de dépôt : 06/02/2018; consommation - Consommateurs - Consommateurs
Question écrite n° 5026 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 06/02/2018; anciens combattants et victimes de guerre - La sauvegarde du Fort de Romainville, en lieu de mémoire - La sauvegarde du Fort de Romainville, en lieu de mémoire
Question écrite n° 5213 de M. Sébastien Huyghe: Date de dépôt : 06/02/2018; retraites : fonctionnaires civils et militaires - Dispositif « Zones urbaines sensibles » - Dispositif « Zones urbaines sensibles »
Question écrite n° 5248 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 06/02/2018; sports - Pénurie maître-nageurs - Pénurie maître-nageurs
Question écrite n° 5183 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 06/02/2018; politique extérieure - Trafic d'organes prisonniers de conscience Chine - Trafic d'organes prisonniers de conscience Chine
Question écrite n° 5107 de M. Jacques Marilossian: Date de dépôt : 06/02/2018; femmes - Femmes en situation de pauvreté et d'isolement - Femmes en situation de pauvreté et d'isolement
Question écrite n° 5042 de M. Arnaud Viala: Date de dépôt : 06/02/2018; assurance maladie maternité - Problèmes liés au conventionnement de certains actes médicaux ou paramédicaux - Problèmes liés au conventionnement de certains actes médicaux ou paramédicaux
Question écrite n° 5077 de M. Jean-Luc Mélenchon: Date de dépôt : 06/02/2018; énergie et carburants - Situation de l'entreprise Naval Energies - Situation de l'entreprise Naval Energies
Question écrite n° 5123 de Mme Nathalie Sarles: Date de dépôt : 06/02/2018; impôts et taxes - Aide juridictionnelle et droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière - Aide juridictionnelle et droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière
Question écrite n° 5158 de Mme Josette Manin: Date de dépôt : 06/02/2018; outre-mer - Violences faites aux femmes des Outre-mer - Violences faites aux femmes des Outre-mer