954810 résultats trouvés
- Question écrite n° 2464 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 09/09/2002
- personnes âgées - établissements d'accueil - financement. modalités.
- Question écrite n° 119291 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 27/02/2007
- déchets, pollution et nuisances - bruits - ouvrages autoroutiers. réglementation.
- Question écrite n° 88576 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 14/03/2006
- TVA - taux - pompes funèbres.
- Question écrite n° 26461 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 13/10/2003
- bois et forêts - arbres de Noël - sécheresse. plan d'urgence.
- Question écrite n° 99718 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 11/07/2006
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - médecins. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 81510 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 20/12/2005
- énergie et carburants - Areva - déchets nucléaires. gestion.
- Question écrite n° 86507 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/02/2006
- communes - actions en justice - infractions d'urbanisme. réglementation.
- Question écrite n° 65500 de Mme Muriel Marland-Militello
- Date de dépôt : 17/05/2005
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - sépultures civiles françaises en Algérie. regroupement. perspectives.
- Question écrite n° 98809 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 04/07/2006
- administration - fonctionnement - autorités administratives indépendantes. rapport. conclusions.
- Question au Gouvernement n° 1673 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 18/11/2004
- aménagement du territoire - zones rurales - services publics. maintien.
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