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Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
Compte rendu de réunion n° 9 - Groupe de travail sur le développement durable dans la gestion et le fonctionnement de l'Assemblée nationale
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Échange de vues sur l'organisation des travaux du groupe de travail au regard de la nouvelle feuille de route définie, en accord avec la présidente et le rapporteur du groupe de travail, par le Bureau de l'Assemblée nationale pour le premier semestre 2018 : « Comment impliquer tous les acteurs de l'Assemblée nationale dans une démarche de développement durable ? »
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/03/2018
  1. –– Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des services d'information, sur le projet de loi de programmation militaire.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Nomination de rapporteur ;
  2. Présentation du rapport d'information sur la politique commerciale de l'Union européenne et l'OMC ;
  3. Communication de Mme Aude Bono-Vandorme, référente de la commission de la défense, sur la conférence interparlementaires PESC/PSDC de Sofia ;
  4. Présentation du rapport d'information de Mme Carole Grandjean et examen de la proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'évaluation des technologies de la santé et modifiant la directive 2011/24/UE (COM(2018) 51 final) ;
  5. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  6. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Audition de M. Pierre-Marie Abadie, directeur de l'agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) ;
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Table ronde avec les organisations syndicales et patronales sur le futur projet de loi pour un plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) :
  2. – 10 heures : M. Jean-Eudes du Mesnil du Buisson, secrétaire général de la CPME et M. Philippe Jouanny, président de l'entreprise Neova,
  3. – 11 heures 30 : M. Jean-Claude Mailly, secrétaire général de FO.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 mars 2018
Date de séance : 08/03/2018
  1. 1. Lutte contre la précarité professionnelle des femmes
  2. 2. Reconnaissance sociale des aidants
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/03/2018
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de MM. Fabien ROUSSEL, Jean-Paul DUFREGNE et plusieurs de leurs collègues créant une liste française des paradis fiscaux (n° 585) (M. Fabien ROUSSEL, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/03/2018
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (n° 717)
  2. – Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Alain Bruneel et plusieurs de ses collègues relative à la gratuité des transports scolaires (n° 584) (M. Alain Bruneel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Audition de Mme Valérie Faudon, déléguée générale de la Société française d'énergie nucléaire (SFEN) ;