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Tri des résultats

Question au Gouvernement n° 880 de M. Yannick Kerlogot
Date de dépôt : 17/05/2018
droits fondamentaux - augmentation ds actes homophobes - augmentation ds actes homophobes
Question au Gouvernement n° 873 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 17/05/2018
agriculture - soutien aux apiculteurs - soutien aux apiculteurs
Question au Gouvernement n° 870 de Mme Caroline Fiat
Date de dépôt : 17/05/2018
établissements de santé - situation de l'hôpital public - situation de l'hôpital public
Question au Gouvernement n° 877 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 17/05/2018
énergie et carburants - prix des carburants - prix des carburants
Question au Gouvernement n° 874 de M. Pierre-Henri Dumont
Date de dépôt : 17/05/2018
nationalité - acquisition de la nationalité par naturalisation - acquisition de la nationalité par naturalisation
Question au Gouvernement n° 881 de M. Alain David
Date de dépôt : 17/05/2018
politique extérieure - violences meurtrières dans la bande de Gaza - violences meurtrières dans la bande de Gaza
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 16 mai 2018
Date de séance : 16/05/2018
  1. 1. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel-Edouard Leclerc, président-directeur général E. Leclerc SC Galec, de M. Sébastien Chellet, directeur général du Galec, de M. Alexandre Tuaillon, chargé de mission auprès du président, de M. Stephan Arino, directeur qualité & développement durable, et de M. Aristide Luneau, conseil pour Leclerc.
Compte rendu de réunion n° 19 - Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Examen des contributions citoyennes