984906 résultats trouvés
- Question écrite n° 90866 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 04/04/2006
- marchés publics - contrats - clause de révision. prix des produits pétroliers.
- Question écrite n° 7502 de M. Jean-Pierre Dufau
- Date de dépôt : 02/12/2002
- anciens combattants et victimes de guerre - soins - invalides. cures thermales. indemnité forfaitaire d'hébergement. montant.
- Question écrite n° 33041 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 03/02/2004
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 51799 de M. Bruno Gilles
- Date de dépôt : 23/11/2004
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - appartements thérapeutiques. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 102012 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 08/08/2006
- entreprises - charges - allègement. perspectives.
- Question écrite n° 120545 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 13/03/2007
- entreprises - entreprises en difficulté - plans sociaux. salariés. aides de l'État.
- Question écrite n° 75831 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 18/10/2005
- énergie et carburants - fioul - fioul domestique. prix.
- Question écrite n° 82816 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 10/01/2006
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - violences urbaines. conséquences. assurances.
- Question écrite n° 66187 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 31/05/2005
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
- Question écrite n° 22453 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 21/07/2003
- enseignement - programmes - sensibilisation à la sécurité routière.
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