1499036 résultats trouvés
- Question écrite n° 62949 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 25/06/2001
- propriété intellectuelle - brevets - logiciels. réglementation.
- Question écrite n° 15457 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 08/06/1998
- audiovisuel et communication - télévision - chaînes publiques. perspectives.
- Question écrite n° 14374 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 11/05/1998
- environnement - politiques communautaires - protection de la nature. réseau Natura 2000. mise en oeuvre. conséquences. chasseurs.
- Question écrite n° 13124 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 13/04/1998
- ministères et secrétariats d'Etat - économie et finances : INSEE - statistiques. déclarations annuelles des données sociales. droit d'accès. collectivités territoriales.
- Question orale sans débat n° 556 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 18/01/1999
- recherche - IFREMER - équipements. renouvellement.
- Question écrite n° 7360 de M. Éric Besson
- Date de dépôt : 08/12/1997
- sécurité publique - inondations - Rhône. lutte et prévention.
- Question écrite n° 29761 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 10/05/1999
- tourisme et loisirs - offices de tourisme - statut.
- Question écrite n° 20978 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 02/11/1998
- communes - sécurité routière - feux tricolores. mise aux normes. délais.
- Question écrite n° 72275 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 28/01/2002
- personnes âgées - établissements d'accueil - financement.
- Question écrite n° 54627 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 04/12/2000
- frontaliers - assurance maladie maternité : généralités - affiliation. Suisse.
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