963671 résultats trouvés
- Question écrite n° 19428 de M. Didier Chouat
- Date de dépôt : 21/09/1998
- handicapés - COTOREP - médecins vacataires. statut.
- Question écrite n° 6111 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 10/11/1997
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : services extérieurs - trésoreries. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 39654 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 03/01/2000
- enseignement supérieur - professions de santé - pharmaciens. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 64864 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 06/08/2001
- sports - installations sportives - vélodrome couvert. construction. perspectives.
- Question écrite n° 44163 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 27/03/2000
- professions sociales - aides à domicile - durée du travail. réduction. application.
- Question écrite n° 46418 de Mme Bernadette Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 15/05/2000
- déchets, pollution et nuisances - déchets médicaux - élimination. réglementation.
- Question écrite n° 25461 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 15/02/1999
- TVA - taux - disques.
- Question écrite n° 49913 de M. André Angot
- Date de dépôt : 07/08/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 64357 de M. Damien Alary
- Date de dépôt : 23/07/2001
- enseignement supérieur - CAPES - sciences économiques et sociales. nombre de postes offerts.
- Question écrite n° 22569 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 07/12/1998
- défense - service national - report d'incorporation.
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