Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

994341 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 63 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la feuille de route pour l'économie circulaire.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Nomination d'un rapporteur ;
  2. Présentation du rapport d'information portant observations sur les proposition de loi organique et proposition de loi relatives à la lutte contre les fausses informations (nos 772 et 799).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Degelcke, président du conseil d'administration d'Auchan Retail, de M. Franck Geretzhuber, secrétaire général d'Auchan Retail France et de M. Pierre de Ginestel, directeur santé & qualité.
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Les évolutions possibles de la démarche qualité des EHPAD
  2. (Mme Annie Vidal, rapporteure)
  3. À 16 heures 30
  4. – Audition de M. Benoît Péricard, associé, directeur national Secteur public et Santé de KPMG.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/05/2018
  1. – Audition, à huis clos, de M. Olivier Richard, ambassadeur de France en Birmanie.
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 mai 2018
Date de séance : 16/05/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/05/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Yuli-Yoel Edelstein, président de la Knesset ;
  2. – Au besoin, suite de l'ordre du jour de la veille.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Audition du général Charles Beaudouin, sous-chef d'état-major de la division des plans et des programmes de l'état-major de l'armée de terre ;
  2. Désignation de rapporteurs et membres de missions d'information.
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/05/2018
  1. Réunion, conjointe avec la commission des Affaires sociales :
  2. à 9h30 : " De la bioéthique au droit de la bioéthique ".
  3. Intervenants :
  4. M. Jean-René Binet, professeur de droit à l'Université de Rennes 1 ;
  5. M. Bertrand Mathieu, professeur de droit à l'Université Panthéon Sorbonne Paris I, conseiller d'Etat en service extraordinaire ;
  6. à 11h : " Recherche génétique et recherche sur l'embryon ".
  7. Intervenants :
  8. M. Alain Fischer, professeur d'immunologie pédiatrique, titulaire de la chaire Médecine expérimentale au Collège de France ;
  9. M. Antoine Magnan, professeur de pneumologie, président du Comité national de coordination de la recherche ;
  10. M. Arnold Munnich, professeur de génétique pédiatrique, chef du département de génétique médicale de l'hôpital Necker-Enfants malades de Paris.