Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5257 de M. Jean François Mbaye: Date de dépôt : 06/02/2018; transports urbains - Retrait de la candidature de la France - Exposition universelle de 2025 - Retrait de la candidature de la France - Exposition universelle de 2025
Question écrite n° 5149 de M. Sylvain Waserman: Date de dépôt : 06/02/2018; logement - Logement social : la représentation des associations indépendantes de locataires - Logement social : la représentation des associations indépendantes de locataires
Question écrite n° 5116 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 06/02/2018; fonctionnaires et agents publics - Inégalités dans l'application du droit à l'Avantage spécifique d'ancienneté - Inégalités dans l'application du droit à l'Avantage spécifique d'ancienneté
Question écrite n° 5084 de M. Jean-Louis Touraine: Date de dépôt : 06/02/2018; enseignement supérieur - Application de la réforme du master - Application de la réforme du master
Question écrite n° 5132 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 06/02/2018; justice - Compétence du J.A.F. en matière de recherche d'information auprès des RG - Compétence du J.A.F. en matière de recherche d'information auprès des RG
Question écrite n° 5167 de M. Rodrigue Kokouendo: Date de dépôt : 06/02/2018; personnes handicapées - Aménagement des centres d'accueil pour personnes en situation de handicap - Aménagement des centres d'accueil pour personnes en situation de handicap
Question écrite n° 5059 de Mme Aude Bono-Vandorme: Date de dépôt : 06/02/2018; consommation - Consommateurs - Consommateurs
Question écrite n° 5026 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 06/02/2018; anciens combattants et victimes de guerre - La sauvegarde du Fort de Romainville, en lieu de mémoire - La sauvegarde du Fort de Romainville, en lieu de mémoire
Question écrite n° 5213 de M. Sébastien Huyghe: Date de dépôt : 06/02/2018; retraites : fonctionnaires civils et militaires - Dispositif « Zones urbaines sensibles » - Dispositif « Zones urbaines sensibles »
Question écrite n° 5248 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 06/02/2018; sports - Pénurie maître-nageurs - Pénurie maître-nageurs