961581 résultats trouvés
- Question écrite n° 28307 de M. Michel Terrot
- Date de dépôt : 12/04/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - économie et finances : statistiques - légion d'honneur. contingents.
- Question écrite n° 35390 de M. François Loos
- Date de dépôt : 04/10/1999
- animaux - politiques communautaires - pièges à mâchoires. réglementation.
- Question écrite n° 41895 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 21/02/2000
- ministères et secrétariats d'Etat - budget : cadastre - accès. Alsace-Moselle.
- Question écrite n° 55910 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 25/12/2000
- professions de santé - ordre professionnel - pédicures-podologues. élections.
- Question écrite n° 62454 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 18/06/2001
- sécurité routière - poids lourds - marquage rétroréfléchissant. réglementation.
- Question écrite n° 63969 de M. Gilbert Maurer
- Date de dépôt : 16/07/2001
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - montant.
- Question écrite n° 7606 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 15/12/1997
- industrie - jouets - concurrence. contrefaçons. lutte et prévention.
- Question écrite n° 54147 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 20/11/2000
- environnement - politiques communautaires - protection de la nature. réseau Natura 2000. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 26908 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 15/03/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - économie et finances : services extérieurs - directeurs régionaux des services fiscaux. nominations. femmes. statistiques.
- Question écrite n° 37115 de M. Michel Destot
- Date de dépôt : 08/11/1999
- enseignement - fonctionnement - effectifs de personnel. IATOS.
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