Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 8142 de Mme Élisabeth Toutut-Picard: Date de dépôt : 08/05/2018; enseignement - Avenir de l'enseignement du latin et du grec ancien dans le secondaire - Avenir de l'enseignement du latin et du grec ancien dans le secondaire
Question orale sans débat n° 329 de M. Yves Jégo: Date de dépôt : 08/05/2018; établissements de santé - Blocage des instances du groupement hospitalier de territoire Sud 77 - Blocage des instances du groupement hospitalier de territoire Sud 77
Question écrite n° 8223 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 08/05/2018; sports - Tribunes debout - Tribunes debout
Question écrite n° 8193 de Mme Élisabeth Toutut-Picard: Date de dépôt : 08/05/2018; professions de santé - Modalités de délivrance des appareillages orthopédiques - Modalités de délivrance des appareillages orthopédiques
Question écrite n° 8117 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 08/05/2018; assurance maladie maternité - Opticiens-lunetiers - Opticiens-lunetiers
Question orale sans débat n° 310 de Mme Véronique Hammerer: Date de dépôt : 08/05/2018; papiers d'identité - Délivrance des cartes d'identité dans les zones rurales - Délivrance des cartes d'identité dans les zones rurales
Question écrite n° 8133 de M. Jean-Paul Mattei: Date de dépôt : 08/05/2018; élections et référendums - Vote par procuration - Vote par procuration
Question écrite n° 8168 de Mme Cécile Muschotti: Date de dépôt : 08/05/2018; impôts et taxes - Concurrence déloyale de la part des acteurs de l'internet - Concurrence déloyale de la part des acteurs de l'internet
Question écrite n° 8216 de Mme Séverine Gipson: Date de dépôt : 08/05/2018; sécurité routière - Limitation à 80km/h : quid des jeunes conducteurs ? - Limitation à 80km/h : quid des jeunes conducteurs ?
Question écrite n° 8184 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 08/05/2018; politique extérieure - Enfants palestiniens détenus - Enfants palestiniens détenus