973403 résultats trouvés
- Question écrite n° 5077 de M. Jean-Luc Mélenchon
- Date de dépôt : 06/02/2018
- énergie et carburants - Situation de l'entreprise Naval Energies - Situation de l'entreprise Naval Energies
- Question écrite n° 5123 de Mme Nathalie Sarles
- Date de dépôt : 06/02/2018
- impôts et taxes - Aide juridictionnelle et droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière - Aide juridictionnelle et droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière
- Question écrite n° 5158 de Mme Josette Manin
- Date de dépôt : 06/02/2018
- outre-mer - Violences faites aux femmes des Outre-mer - Violences faites aux femmes des Outre-mer
- Question écrite n° 5093 de M. Jacques Cattin
- Date de dépôt : 06/02/2018
- établissements de santé - Manque de moyens humains dans les EHPAD - Manque de moyens humains dans les EHPAD
- Question écrite n° 5017 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Date de dépôt : 06/02/2018
- agriculture - Foyers de flavescence - Foyers de flavescence
- Question écrite n° 5239 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 06/02/2018
- sécurité routière - Étude sur l'efficacité des « rétrécisseurs de chaussée » - Étude sur l'efficacité des « rétrécisseurs de chaussée »
- Question écrite n° 5206 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 06/02/2018
- professions de santé - Retraite des vétérinaires sanitaires - Prescription quadriennale - Retraite des vétérinaires sanitaires - Prescription quadriennale
- Question écrite n° 5174 de Mme Sarah El Haïry
- Date de dépôt : 06/02/2018
- personnes handicapées - Places dans les instituts médico-éducatifs - Places dans les instituts médico-éducatifs
- Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
- Date de réunion : 05/02/2018
- Audition, en table ronde, ouverte à la presse, de M. Albert Maillet, directeur « forêts et risques naturels » de l'Office national des Forêts (ONF) ; de M. Sylvain Latarget, directeur général adjoint, de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) ; et de M. Patrick Bazin, directeur de la gestion patrimoniale du Conservatoire du littoral.
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 01 février 2018
- Date de séance : 01/02/2018
- 1. Récépissé dans le cadre d’un contrôle d’identité
- 2. Euthanasie et suicide assisté pour une fin de vie digne
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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