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Question au Gouvernement n° 723 de M. Louis Aliot
Date de dépôt : 22/03/2018
défense - intervention de l'armée turque en Syrie - intervention de l'armée turque en Syrie
Question au Gouvernement n° 716 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 22/03/2018
enseignement supérieur - prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup - prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
Question au Gouvernement n° 720 de Mme Muriel Ressiguier
Date de dépôt : 22/03/2018
étrangers - projet de loi asile et immigration - projet de loi asile et immigration
Question au Gouvernement n° 727 de Mme Corinne Vignon
Date de dépôt : 22/03/2018
enseignement supérieur - mise sous tutelle de l'université Toulouse-Jean Jaurès - mise sous tutelle de l'université Toulouse-Jean Jaurès
Question au Gouvernement n° 717 de Mme Sandrine Mörch
Date de dépôt : 22/03/2018
crimes, délits et contraventions - plan d'action contre le racisme et l'antisémitisme - plan d'action contre le racisme et l'antisémitisme
Question au Gouvernement n° 724 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 22/03/2018
Parlement - droit d'amendement - droit d'amendement
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 21 mars 2018
Date de séance : 21/03/2018
  1. 1. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
  2. 2. Décès d’un légionnaire en Irak
  3. 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 21/03/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 21/03/2018
  1. Présentation des conclusions des quatre groupes de travail sur les conditions de détention en France : la diversification des conditions de détention par le recours aux établissements ouverts (Mme Yaël Braun-Pivet) ; la prise en charge des détenus présentant des troubles psychiatriques (M. Stéphane Mazars) ; l'activité en détention (M. Philippe Gosselin) ; le lien avec le tissu économique local dans une perspective de réinsertion (Mme Laurence Vichnievsky).
Compte rendu de réunion n° 22 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 21/03/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture.