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Question écrite n° 6333 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 13/03/2018
étrangers - Reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière en France - Reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière en France
Question écrite n° 6368 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 13/03/2018
impôts locaux - Compensation taxe d'habitation - Compensation taxe d'habitation
Question écrite n° 6227 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
Date de dépôt : 13/03/2018
anciens combattants et victimes de guerre - Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord - Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord
Amendement n° 456 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659
Date de dépôt : 12/03/2018
Amendement de M. Bridey, rapporteur - Article 2 - Adopté
Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
N° 760 - Rapport d'information de Mme Sophie Errante fait en application de l'article 29 du Règlement, au nom des députés membres du Groupe français de l'Union interparlementaire, sur l'activité de l'Union interparlementaire au cours de l'année 2017
Date de dépôt : 09/03/2018
Voir le dossier (Affaires internationales : activité de l'Union interparlementaire au cours de l'année 2017)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 08 mars 2018
Date de séance : 08/03/2018
  1. 1. Liste française des paradis fiscaux
  2. 2. Lutte contre les marchands de sommeil
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano (ex-Areva).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 mars 2018
Date de séance : 08/03/2018
  1. 1. Reconnaissance sociale des aidants
  2. 2. Gratuité des transports scolaires
  3. 3. Liste française des paradis fiscaux
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/03/2018
  1. examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à lutter contre les marchands de sommeil (n° 587) (M. Hubert Wulfranc, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 08/03/2018
  1. Audition de M. Pierre Mongin, directeur général adjoint du groupe Engie, exploitant de réacteurs nucléaires en Belgique ;