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Compte rendu de réunion n° 15 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 27/03/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
  2. À 9 heures 30 :
  3. Table-ronde réunissant :
  4. • LADAPT (association pour l'insertion professionnelle et sociale des personnes handicapées) :
  5. – M. Dominique LE DOUCE, directeur des actions associatives
  6. – Mme Marie-Annick CARIAN, chargée de mission
  7. – M. Marc LABAYE, chargé des relations avec les adhérents et de la formation des demandeurs d'emploi
  8. – M. Dalibor KAVAZ, chargé des relations avec les personnes handicapées et leur famille
  9. – Mme Pauline MARIAULT, chargée de mission
  10. • L'APF (Association des paralysés de France) :
  11. – M. Nicolas MERILLE, conseiller national accessibilité et conception universelle
  12. – M. Philippe BOTTON, administrateur de l'association
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 mars 2018
Date de séance : 27/03/2018
  1. 1. Proclamation de deux députés
  2. 2. Questions orales sans débat
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/03/2018
  1. – Audition publique, conjointe avec la commission des affaires sociales, de Mme Maya BACACHE-BEAUVALLET, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par M. le Président de l'Assemblée nationale
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/03/2018
  1. Audition publique, conjointe avec la commission des finances, de Mme Maya Bacache-Beauvallet, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par M. le Président de l'Assemblée nationale
N° 814 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier relative à la prise en charge des frais liés aux séances d'ergothérapie nécessaires aux enfants dyspraxiques
Date de dépôt : 27/03/2018
Voir le dossier (Questions sociales et santé : prise en charge des frais liés aux séances d'ergothérapie nécessaires aux enfants dyspraxiques)
N° 813 - Proposition de résolution de Mme Justine Benin tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'incendie du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre et ses incidences sanitaires
Date de dépôt : 27/03/2018
Voir le dossier (Incidences sanitaires de l'incendie du centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre)
Question écrite n° 6732 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 27/03/2018
assurance maladie maternité - Négociations en cours avec la filière des opticiens de santé RAC zéro - Négociations en cours avec la filière des opticiens de santé RAC zéro
Question écrite n° 6767 de M. M'jid El Guerrab
Date de dépôt : 27/03/2018
défense - Menaces cyber sur les programmes des armées - Menaces cyber sur les programmes des armées
Question écrite n° 6954 de Mme Typhanie Degois
Date de dépôt : 27/03/2018
taxe sur la valeur ajoutée - Régime de TVA applicable aux entreprises de méthanisation - Régime de TVA applicable aux entreprises de méthanisation
Question écrite n° 6921 de M. Jean-Luc Reitzer
Date de dépôt : 27/03/2018
professions de santé - Profession d'orthopédistes-orthésistes - Délivrance des appareillages de série - Profession d'orthopédistes-orthésistes - Délivrance des appareillages de série