1501678 résultats trouvés
- Question écrite n° 62478 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 18/06/2001
- enseignement : personnel - infirmiers - rémunérations.
- Question écrite n° 54363 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 27/11/2000
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 32911 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 19/07/1999
- outre-mer - DOM : Réunion - emploi. emplois jeunes. financement.
- Question écrite n° 68963 de M. Maurice Adevah-Poeuf
- Date de dépôt : 19/11/2001
- retraites : généralités - calcul des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 43433 de M. Pierre Bourguignon
- Date de dépôt : 20/03/2000
- fonction publique territoriale - filière sociale - agents spécialisés des écoles maternelles. statut.
- Question écrite n° 56768 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 22/01/2001
- élevage - bovins - entreprises de transport d'animaux vivants. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 2345 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 25/08/1997
- communes - maires - assistance juridique de l'appareil d'Etat.
- Question écrite n° 25797 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 22/02/1999
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - montant.
- Question écrite n° 64256 de M. Jacques Blanc
- Date de dépôt : 23/07/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite du combattant - montant.
- Question écrite n° 49580 de M. Jean-Claude Lenoir
- Date de dépôt : 31/07/2000
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - politique à l'égard des retraités - cumul avec une activité professionnelle dans la fonction publique.
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