991739 résultats trouvés
- Question écrite n° 80155 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 06/12/2005
- agriculture - revendications - filières d'agriculture spécialisée.
- Question écrite n° 25418 de M. Georges Colombier
- Date de dépôt : 29/09/2003
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - hébergement dans un établissement de long séjour.
- Question écrite n° 106616 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 10/10/2006
- politique extérieure - Corée du Nord - tirs de missiles. attitude de la France.
- Question écrite n° 14557 de M. Christophe Caresche
- Date de dépôt : 24/03/2003
- associations - France Terre d'asile - aides de l'État.
- Question écrite n° 11942 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 10/02/2003
- enregistrement et timbre - droits d'enregistrement - dons manuels à des associations sans but lucratif.
- Question écrite n° 23474 de M. Patrick Delnatte
- Date de dépôt : 11/08/2003
- handicapés - enfants - auxiliaires de vie. perspectives.
- Question écrite n° 35510 de M. Michel Raison
- Date de dépôt : 09/03/2004
- sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis.
- Question écrite n° 42909 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 29/06/2004
- enseignement : personnel - enseignants - congé de fin d'activité. perspectives.
- Question écrite n° 30743 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 22/12/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
- Question écrite n° 25627 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 29/09/2003
- baux - baux ruraux - indexation des fermages. fiscalité.
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