Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3647 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 12/12/2017; agriculture - Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes - Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes
Question orale sans débat n° 65 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 12/12/2017; agriculture - Contrat vendange - Contrat vendange
Question écrite n° 3834 de M. Patrice Verchère: Date de dépôt : 12/12/2017; sécurité routière - Résultats expérimentation 80 km/h - Résultats expérimentation 80 km/h
Question écrite n° 3801 de M. Éric Pauget: Date de dépôt : 12/12/2017; professions de santé - Pour une meilleure reconnaissance de la profession d'orthophoniste - Pour une meilleure reconnaissance de la profession d'orthophoniste
Question écrite n° 3728 de M. Hervé Pellois: Date de dépôt : 12/12/2017; environnement - Publication arrêté liste plantes végétales invasives - Publication arrêté liste plantes végétales invasives
Question écrite n° 3663 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 12/12/2017; anciens combattants et victimes de guerre - Vétérans des essais nucléaires - Vétérans des essais nucléaires
Question écrite n° 3698 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 12/12/2017; consommation - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 3850 de Mme Michèle Crouzet: Date de dépôt : 12/12/2017; tourisme et loisirs - Conséquences de la loi n° 2016-1428 sur l'aéromodélisme - Conséquences de la loi n° 2016-1428 sur l'aéromodélisme
Question écrite n° 3744 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 12/12/2017; impôts et taxes - Incitation à la fraude fiscale d'une plateforme de location de logements - Incitation à la fraude fiscale d'une plateforme de location de logements
Question écrite n° 3779 de Mme Jacqueline Maquet: Date de dépôt : 12/12/2017; personnes handicapées - Situation des personnes polyhandicapées - Situation des personnes polyhandicapées