980818 résultats trouvés
- Question écrite n° 36714 de Mme Françoise de Panafieu
- Date de dépôt : 30/03/2004
- plus-values : imposition - valeurs mobilières - réglementation.
- Question écrite n° 83757 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 24/01/2006
- télécommunications - téléphone - portables. opérateurs. règles de concurrence. respect.
- Question écrite n° 31674 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 13/01/2004
- produits dangereux - insecticides - utilisation. conséquences. apiculture.
- Question écrite n° 95933 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 06/06/2006
- presse et livres - livres - importations. langue anglaise.
- Question écrite n° 47310 de M. Claude Bartolone
- Date de dépôt : 28/09/2004
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - Indochine.
- Question écrite n° 12844 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 24/02/2003
- armes - détention - autorisation.
- Question écrite n° 99365 de M. Dominique Richard
- Date de dépôt : 11/07/2006
- logement : aides et prêts - APL - personnes âgées dépendantes. perspectives.
- Question écrite n° 71581 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 02/08/2005
- fonction publique hospitalière - ambulanciers - statut.
- Question écrite n° 46312 de M. Jean-Yves Hugon
- Date de dépôt : 07/09/2004
- assurances - assurances complémentaires - conditions de souscription. retraités.
- Question écrite n° 106419 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 10/10/2006
- audiovisuel et communication - Radio France - antennes locales. budget. perspectives.
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