959368 résultats trouvés
- Question écrite n° 90918 de M. Jean-Marie Binetruy
- Date de dépôt : 04/04/2006
- logement - maisons individuelles - construction. contrats. réglementation.
- Question écrite n° 101925 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 08/08/2006
- enseignement agricole - bilan et perspectives - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 114970 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 02/01/2007
- santé - politique de la santé - personnes âgées. dénutrition. lutte et prévention.
- Question écrite n° 54868 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/01/2005
- déchets, pollution et nuisances - mer et littoral - navires. démantèlement. politiques communautaires.
- Question écrite n° 73516 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 13/09/2005
- agriculture - viticulture - conseil de la modération. mise en place. perspectives.
- Question écrite n° 89758 de Mme Françoise Branget
- Date de dépôt : 21/03/2006
- déchets, pollution et nuisances - graffiti - poursuites judiciaires. perspectives.
- Question écrite n° 30650 de M. Jean-Pierre Kucheida
- Date de dépôt : 22/12/2003
- sang et organes humains - organes humains - reins. dons. développement.
- Question écrite n° 15338 de Mme Martine Carrillon-Couvreur
- Date de dépôt : 31/03/2003
- enseignement maternel et primaire - classes d'intégration scolaire - aménagements et équipements. aides de l'État.
- Question écrite n° 68287 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 28/06/2005
- professions de santé - infirmiers en psychiatrie - formation. politiques communautaires.
- Question écrite n° 42215 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 22/06/2004
- patrimoine culturel - Grand Palais - travaux de restauration. conséquences. artistes.
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