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- Question écrite n° 44922 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 03/08/2004
- emploi - entreprises d'insertion - récupération du textile. perspectives.
- Question écrite n° 49569 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 26/10/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. rétroactivité.
- Question écrite n° 66665 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 07/06/2005
- eau - politique de l'eau - perspectives.
- Question écrite n° 112515 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 12/12/2006
- enseignement supérieur - IUFM - réforme. perspectives.
- Question écrite n° 70696 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 26/07/2005
- étrangers - conditions d'entrée et de séjour - mineurs isolés. prise en charge.
- Question écrite n° 16014 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 07/04/2003
- agroalimentaire - condiments et épices - sel. utilisation. limitation.
- Question écrite n° 113833 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 19/12/2006
- recherche - chercheurs - expatriation. lutte et prévention.
- Question écrite n° 23070 de M. Jean-Pierre Gorges
- Date de dépôt : 28/07/2003
- impôts locaux - taxe professionnelle - taxe due par les établissements de France Télécom. régime fiscal. réforme.
- Question écrite n° 54133 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 21/12/2004
- enseignement - programmes - sensibilisation à la tenue d'un budget personnel.
- Question écrite n° 33631 de M. Jean-Claude Guibal
- Date de dépôt : 17/02/2004
- enseignement technique et professionnel : personnel - vacataires - titularisation. professeurs d'italien.
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