1522311 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3976 de M. Fabien Roussel
- Date de dépôt : 05/05/2021
- pharmacie et médicaments - Prix des vaccins - Prix des vaccins
- Question au Gouvernement n° 3992 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 05/05/2021
- outre-mer - Lutte contre la Dengue et le covid-19 à la Réunion - Lutte contre la Dengue et le covid-19 à la Réunion
- Question au Gouvernement n° 3985 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 05/05/2021
- chômage - Réforme de l'assurance chômage - Réforme de l'assurance chômage
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 04 mai 2021
- Date de séance : 04/05/2021
- 1. Action de l’État à l’égard des plus précaires durant la crise sanitaire
- 2. Situation des entreprises touchées par la crise de la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 04/05/2021
- Examen des articles du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire (n° 4105) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur) ;
- Création d'une mission flash sur la capacité des associations à agir en justice ;
- Création d'une mission d'évaluation de l'impact de la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les rodéos motorisés.
- Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 04/05/2021
- audition de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (n° 4105) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur) ;
- création d'une mission flash sur l'application de l'article 122-1 du code pénal ;
- nomination de rapporteurs sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (n° 4104) ;
- nomination de rapporteurs d'application :
- sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (n° 4105) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur) ;
- sur le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4091) (M. Stéphane Mazars, rapporteur) ;
- sur le projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire (n° 4092) (M. Stéphane Mazars, rapporteur) ;
- sur la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑pompiers (n° 3162) (M. Fabien Matras, rapporteur) ;
- sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (n° 4104).
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/05/2021
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (n° 4104)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 04 mai 2021
- Date de séance : 04/05/2021
- 1. Hommage à Stéphanie Montfermé
- 2. Bicentenaire de la mort de Napoléon Bonaparte
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Lutte contre le dérèglement climatique
- 5. Action de l’État à l’égard des plus précairesdurant la crise sanitaire
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 70 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 04/05/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Geffray, conseiller d'État, directeur général de l'enseignement scolaire (ministère de l'éducation nationale).
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 mai 2021
- Date de séance : 04/05/2021
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats