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Question écrite n° 5435 de M. Jean-Marc Zulesi
Date de dépôt : 13/02/2018
pharmacie et médicaments - Utilisation du cannabis à usage thérapeutique pour la sclérose en plaques - Utilisation du cannabis à usage thérapeutique pour la sclérose en plaques
Question écrite n° 5402 de M. Michel Lauzzana
Date de dépôt : 13/02/2018
médecines alternatives - Reconnaissance de la chiropraxie lors des campagnes contre le mal de dos - Reconnaissance de la chiropraxie lors des campagnes contre le mal de dos
Question écrite n° 5370 de Mme Pascale Fontenel-Personne
Date de dépôt : 13/02/2018
femmes - Les violences faites aux femmes sur internet - Les violences faites aux femmes sur internet
Question écrite n° 5329 de M. Julien Aubert
Date de dépôt : 13/02/2018
énergie et carburants - Mesures de rétorsions envisagées contre le projet de gazoduc Nord Stream 2 - Mesures de rétorsions envisagées contre le projet de gazoduc Nord Stream 2
Question orale sans débat n° 143 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 13/02/2018
enseignement maternel et primaire - Conditions du nombre de classes - Situation écoles rurales et ville - Conditions du nombre de classes - Situation écoles rurales et ville
Question orale sans débat n° 178 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 13/02/2018
voirie - Autoroute entre Castres et Toulouse - Autoroute entre Castres et Toulouse
Question écrite n° 5264 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 13/02/2018
administration - Dématérialisation des titres - Dysfonctionnements de la plateforme de l'ANTS - Dématérialisation des titres - Dysfonctionnements de la plateforme de l'ANTS
Question écrite n° 5299 de M. Patrice Anato
Date de dépôt : 13/02/2018
catastrophes naturelles - Situation des inondations dues à la crue de la Marne - Situation des inondations dues à la crue de la Marne
Question écrite n° 5486 de M. Olivier Gaillard
Date de dépôt : 13/02/2018
télécommunications - Entretien des lignes aériennes du réseau téléphonique sur propriétés privées - Entretien des lignes aériennes du réseau téléphonique sur propriétés privées
Question écrite n° 5453 de M. Aurélien Pradié
Date de dépôt : 13/02/2018
professions de santé - Inégalités de cotisation maladie pédicures-podologues - Inégalités de cotisation maladie pédicures-podologues