978053 résultats trouvés
- Question écrite n° 97552 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 20/06/2006
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 120670 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/03/2007
- Parlement - lois de financement de la sécurité sociale - loi n° 2005-1579 du 19 décembre 2005. décrets d'application. publication.
- Question au Gouvernement n° 3199 de M. Yves Durand
- Date de dépôt : 25/01/2007
- enseignement - politique de l'éducation - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 47142 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 21/09/2004
- retraites : régime agricole - pensions de réversion - calcul. disparités.
- Question écrite n° 78634 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 22/11/2005
- agriculture - PAC - aides compensatoires. versement. calendrier.
- Question écrite n° 45563 de M. Jean-Marie Morisset
- Date de dépôt : 10/08/2004
- enseignement secondaire : personnel - conseillers d'éducation - recrutement. concours. accès.
- Question écrite n° 115035 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 02/01/2007
- femmes - politique à l'égard des femmes - délégation aux droits des femmes. propositions.
- Question écrite n° 87695 de M. Jean-Pierre Grand
- Date de dépôt : 07/03/2006
- jeunes - associations de jeunesse et d'éducation - aides de l'État.
- Question écrite n° 43485 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 13/07/2004
- enseignement - mission générale d'insertion de l'éducation nationale - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 29874 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 08/12/2003
- sécurité publique - services départementaux d'incendie et de secours - contingents communaux. perspectives.
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