Résultats de la recherche

1494196 résultats trouvés

Question écrite n° 38328 de Mme Françoise Dumas
Date de dépôt : 20/04/2021
pauvreté - Nouveau chèque alimentaire et réseau Banque alimentaire - Nouveau chèque alimentaire et réseau Banque alimentaire
Question écrite n° 38263 de Mme Catherine Pujol
Date de dépôt : 20/04/2021
enseignement supérieur - Réforme du premier cycle universitaire des études de santé - Réforme du premier cycle universitaire des études de santé
Question écrite n° 38298 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 20/04/2021
impôts et taxes - Interprétation de l'article D. 311-18 du code rural - Interprétation de l'article D. 311-18 du code rural
Question écrite n° 38344 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 20/04/2021
politique extérieure - Octroi de visas aux dissidents hongkongais - Octroi de visas aux dissidents hongkongais
Question écrite n° 38379 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 20/04/2021
sécurité des biens et des personnes - Sapeurs-pompiers volontaires, pour la conservation du modèle français de secours - Sapeurs-pompiers volontaires, pour la conservation du modèle français de secours
Question écrite n° 38311 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 20/04/2021
maladies - Prise en charge des maladies cardio-neurovasculaires - Prise en charge des maladies cardio-neurovasculaires
Question écrite n° 38238 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 20/04/2021
énergie et carburants - Projet de restructuration d'EDF : sauver le service public de l'électricité ! - Projet de restructuration d'EDF : sauver le service public de l'électricité !
Question écrite n° 38205 de Mme Annie Genevard
Date de dépôt : 20/04/2021
assurance maladie maternité - Maladie à corps de Lewy - affections de longues durées (ALD) - Maladie à corps de Lewy - affections de longues durées (ALD)
Question écrite n° 38360 de Mme Françoise Dumas
Date de dépôt : 20/04/2021
professions de santé - Situation des prestataires de santé à domicile (PSAD) - Situation des prestataires de santé à domicile (PSAD)
Question écrite n° 38395 de Mme Delphine Bagarry
Date de dépôt : 20/04/2021
transports - Service régulier de transport public de personnes - Service régulier de transport public de personnes