Résultats de la recherche - Assemblée nationale

964275 résultats trouvés

Question écrite n° 2394 de Mme Valérie Thomas: Date de dépôt : 24/10/2017; Union européenne - Bilan de l'Agence européenne des garde-frontières et des garde-côtes - Bilan de l'Agence européenne des garde-frontières et des garde-côtes
Question écrite n° 2318 de M. Yannick Kerlogot: Date de dépôt : 24/10/2017; personnes handicapées - Manque de moyens pour le dispositif langage parlé complété (LPC) - Manque de moyens pour le dispositif langage parlé complété (LPC)
Question écrite n° 2253 de M. Patrick Vignal: Date de dépôt : 24/10/2017; enseignement - Réforme REP et REP + - Réforme REP et REP +
Question écrite n° 2288 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 24/10/2017; impôts et taxes - Taxation assurance vie - Taxation assurance vie
Question écrite n° 2369 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 24/10/2017; sécurité sociale - Projet de nouvelle nomenclature des sièges coquilles - Projet de nouvelle nomenclature des sièges coquilles
Question écrite n° 2301 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 24/10/2017; maladies - Fibromyalgie - Fibromyalgie
Question écrite n° 2336 de M. Laurent Garcia: Date de dépôt : 24/10/2017; politique extérieure - Contribution française au Partenariat mondial pour l'éducation - Contribution française au Partenariat mondial pour l'éducation
Question écrite n° 2198 de M. Rodrigue Kokouendo: Date de dépôt : 24/10/2017; aménagement du territoire - Politiques de transports dans le cadre du Grand Paris - Politiques de transports dans le cadre du Grand Paris
Question écrite n° 2385 de M. Cyrille Isaac-Sibille: Date de dépôt : 24/10/2017; transports ferroviaires - Sécurisation de voie ferrées en milieu urbain - Sécurisation de voie ferrées en milieu urbain
Question écrite n° 2352 de M. Bruno Nestor Azerot: Date de dépôt : 24/10/2017; santé - Échouage d'algues sargasses aux Antilles : mesures de santé publique urgentes - Échouage d'algues sargasses aux Antilles : mesures de santé publique urgentes