1489611 résultats trouvés
- Question écrite n° 84049 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 24/01/2006
- recherche - politique de la recherche - perspectives.
- Question écrite n° 112206 de M. Georges Tron
- Date de dépôt : 05/12/2006
- enfants - santé - trisomie. intégration en milieu scolaire.
- Question au Gouvernement n° 511 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 02/04/2003
- finances publiques - déficits publics - perspectives.
- Question écrite n° 25975 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 06/10/2003
- enseignement - établissements - violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 61371 de M. Jean-Claude Viollet
- Date de dépôt : 29/03/2005
- assurance maladie maternité : généralités - réforme - choix du médecin traitant. application.
- Question écrite n° 112696 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 12/12/2006
- femmes - politique à l'égard des femmes - femmes victimes de violences conjugales.
- Question écrite n° 17200 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 28/04/2003
- sports - politique du sport - contrats éducatifs locaux. financement.
- Question écrite n° 2140 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 02/09/2002
- copropriété - charges communes - loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. application. conséquences.
- Question écrite n° 80508 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 13/12/2005
- emploi - politique de l'emploi - précarisation. lutte et prévention.
- Question écrite n° 57577 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 15/02/2005
- énergie et carburants - électricité - RTE. infrastructures. perspectives.
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